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Marques déposées par l'association loi 1901 AGC de l'Orne
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AGC de l'Orne
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGC de l'Orne
AGC de l'Orne Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3491592
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017
AGC de l\'Orne de AGC de l\'Orne

Présentation de la marque AGC de l'Orne

Déposée le 28 mars 2007 par l'association loi 1901 AGC de l'Orne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGC de l'Orne »

Le déposant est l'association loi 1901 AGC de l'Orne domicilié(e) 52 Bd du 1er Chasseurs, BP 33,61001 ALENÇON CEDEX - 61001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 932 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle CORMIER AGC de l'Orne domicilié(e) 52 Bd du 1er Chasseurs, BP 33,61001 ALENÇON CEDEX - 61001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGC de l'Orne est expirée depuis le 28 mars 2017.

AGC de l'Orne a également déposé les autres marques suivantes : CER FRANCE ORNE , CER FRANCE ORNE


AGC de l'Orne Association loi 1901 - 52 Bd du 1er Chasseurs, BP 33,61001 ALENÇON CEDEX - 61001 - France - SIREN 780932273


Isabelle CORMIER AGC de l'Orne - 52 Bd du 1er Chasseurs, BP 33,61001 ALENÇON CEDEX - 61001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Comptabilité.